Mentions légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site tropheedumaraichage.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : Propriétaire : TROPHE DU MARAICHAHE – Société par Actions Simplifiées au capital de xxx xxx €, dont le siège social est *ADRESSE POSTALE* -, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de REIMS sous le nº X XXX XXX XXX. Créateur : Agence CHAMPAGNE CREATION, Reims (http://champagne-creation.fr/) - Responsable publication : Agence CHAMPAGNE CREATION, Reims (http://champagne-creation.fr/) Webmaster : Agence CHAMPAGNE CREATION, Reims (http://champagne-creation.fr/) - Nº SIRET : XXX XXX XXX XXXX. Nº T.V.A Intracommunautaire FR XX XXX XXX XXX. Fax : XX.XX.XX.XX.XX - Web : tropheedumaraichage.fr – Courriel : *MAIL DE CONTACT*. Hébergeur : ****************

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site tropheedumaraichage.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site tropheedumaraichage.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par l'editeur, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site tropheedumaraichage.fr est mis à jour régulièrement par Champagne Création. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis. 


Le site tropheedumaraichage.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Tous les informations indiquées sur le site tropheedumaraichage.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site tropheedumaraichage.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations de responsabilité.

Le trophée du maraîchage ne pourra être tenu responsable des dommages, directs ou indirects, tels dommages matériels et/ou financiers, pertes de données, pertes de programmes, résultant de l’accès et/ou de l’utilisation du site Internet tropheedumaraichage.fr. Le trophée du maraîchaged écline notamment toute responsabilité en cas de dommage résultant : - de l’interruption du site Internet tropheedumaraichage.fr, - de bogues et virus, - de l’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations présentées sur le site Internet tropheedumaraichage.fr, - du téléchargement d’éléments contenus sur le site Internet tropheedumaraichage.fr(données, textes, images, vidéos, sons...).

5. Gestion des données personnelles.

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